1) En général, les hauteurs sous plafond et libre dans les pièces d’habitation doivent respecter les normes du tableau 9.5.3.1, sauf dans les cas spécifiques des logements accessoires.(Consultez Publications de Codes Canada pour la version officielle du Code national du bâtiment)

2) La hauteur sous plafond minimale dans les logements accessoires ne doit pas être inférieure à 1,95 m. (Consultez Publications de Codes Canada pour la version officielle du Code national du bâtiment)

3) De même, la hauteur libre minimale sous les poutres et les conduits dans les logements accessoires doit être d’au moins 1,85 mètre. (Consultez Publications de Codes Canada pour la version officielle du Code national du bâtiment)

4) Les zones dans les pièces ou les espaces où la hauteur sous plafond et la hauteur sous passage respectent les normes minimales indiquées dans le tableau 9.5.3.1, ou les exigences des paragraphes 2) et 3), doivent être adjacentes aux entrées de ces pièces ou espaces. (Consultez Publications de Codes Canada pour la version officielle du Code national du bâtiment)

Tableau 9.5.3.1.
Hauteur sous plafond
Faisant partie intégrante des paragraphes 1) et 4)

(1) L’aire de l’espace doit être mesurée au niveau du plancher.

Source : Code national du bâtiment (Division B, Partie 9, Section 9.5, Article 9.5.3.1.)

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