Aire des ouvertures munies d’une grille ou d’un grillage

Tableau 9.32.3.13.Aire des ouvertures munies d’une grille ou d’un grillageFaisant partie intégrante du paragraphe 9.32.3.13. 11) Tableau 9.32.3.13. du code de construction du québec Chapitre 1 – Partie 9 2010 (modifié) Code du bâtiment « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »
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Appareils de plus de 1500 W

1) Les appareils de chauffage et de cuisson électriques dont les courants nominaux dépassent 1500 W doivent être alimentés par une dérivation ne desservant qu’un seul appareil, sauf si l’un ou l’autre des dispositifs suivants est utilisé : a) un dispositif à plusieurs directions commandé manuellement et permettant la mise en circuit d’un seul appareil […]
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Avertisseurs de monoxyde de carbone

(Voir l’annexe A.)1) Le présent article s’applique à tous les bâtiments qui abritent une habitation et contiennent : a) un appareil à combustion; oub) un garage de stationnement. 2) Les avertisseurs de monoxyde de carbone exigés en vertu du présent article doivent : a) être conformes à la norme CAN/CSA-6.19, « Residential Carbon Monoxide Alarming […]
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Avertisseurs de monoxyde de carbone – Annexe

Le monoxyde de carbone (CO) est un gaz incolore et inodore qui peut s’accumuler dans les espaces clos et atteindre des concentrations létales à l’insu des occupants. Par conséquent, on devrait, par mesure de prudence, doter les locaux qui abritent ou jouxtent une source potentielle de CO d’un moyen de détection de ce gaz. Les […]
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Boîtes de sortie électrique et fils et câbles électriques

1) Les fils et câbles électriques, les fils et les câbles de télécommunications et les câbles de fibres optiques à l’intérieur d’une canalisation incombustible totalement fermée peuvent pénétrer dans une construction pour laquelle un degré de résistance au feu est exigé ou la traverser, sans qu’ils aient été incorporés à cette construction au moment des […]
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Bouches de reprise d’air

1) Les bouches de reprise d’air ne doivent être installées ni dans un local fermé ni dans un vide sanitaire fournissant de l’air de combustion à un générateur d’air chaud. 2) Sauf dans les zones non aménagées et aux endroits où le plancher est à moins de 900 mm au-dessus ou au-dessous d’une pièce adjacente […]
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Bouches de soufflage d’air chaud

1) Dans un logement, il faut prévoir une bouche de soufflage d’air chaud dans chaque pièce aménagée contiguë à un espace non chauffé. 2) Sous réserve du paragraphe 3), si une pièce décrite au paragraphe 1) comporte un ou plusieurs murs extérieurs, la bouche de soufflage doit réchauffer la surface d’au moins un de ces […]
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