Réseaux séparés – Disposition de la tuyauterie d’évacuation

1) Aucun tuyau d’évacuation d’eaux usées vertical ne doit servir à la fois à l’évacuation des eaux usées et des eaux pluviales.

2) Aucun collecteur unitaire ne doit être installé (voir la note A-2.1.2.1. 2)).

3) Un réseau d’évacuation ne doit comporter aucun tuyau en attente non obturé; les culs-de-sac doivent être inclinés de manière à éviter toute accumulation d’eau.

Article 2.4.6.1 du Code de construction du Québec – Chapitre III, Plomberie – Canada 2010 (modifié) « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »

Note A-2.1.2.1. 2) Collecteurs unitaires. Les collecteurs unitaires ont pu se révéler acceptables lors d’utilisations antérieures et leur utilisation peut être autorisée par le CNP.