Les exigences de cet article et d’autres articles similaires du CNB réglementent les caractéristiques d’inflammabilité des fils et câbles électriques et s’appliquent aux fils et câbles qui font partie de réseaux de distribution électrique ou de communications. Ces réseaux comprennent normalement des circuits de branchement qui aboutissent à des boîtes de sortie placées dans les […]

Installations exigées 1) S’il est possible de se brancher sur un réseau de distribution électrique, il faut prévoir, pour tout bâtiment, des installations électriques en conformité avec la présente section. Article 9.34.1.2. du code de construction du québec Chapitre 1 – Partie 9 2010 (modifié) Code du bâtiment « Reproduit avec la permission du Conseil […]

1) Pour le calcul de la largeur totale des issues, le nombre de personnes de toutes les pièces ou aires de plancher doit être déterminé conformément à la sous-section 3.1.17. 2) Sous réserve du paragraphe 3.4.3.2. 4), si plusieurs issues convergent, la largeur d’issue exigée est cumulative. Article 3.4.3.1. du code de construction du québec […]

1) Sous réserve du paragraphe 3), la largeur totale minimale exigée pour les issues desservant des aires de plancher destinées à des établissements de réunion, des habitations, des établissements d’affaires, des établissements commerciaux et des établissements industriels doit être calculée en multipliant le nombre de personnes de l’aire desservie par : a) 6,1 mm, pour […]

Lisse d’assise emplacement et étanchéisation 1) Les lisses d’assise doivent : a) être mises à niveau dans un lit de mortier; oub) si l’arase du mur de fondation est à niveau, elles doivent être posées directement sur la fondation. (Voir l’article 9.23.2.3.) 2) Le joint entre la lisse d’assise des murs extérieurs et la fondation […]