Garde-corps exigés. – Annexe

Les exigences de la partie 9 relatives aux garde-corps reposent sur le principe fondamental selon lequel le risque de blessure à la suite d’une chute aux endroits où la dénivellation entre deux planchers, ou entre un plancher ou toute autre aire de circulation accessible à d’autres fins que l’entretien et l’aire de circulation inférieure, est […]
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Généralités

(Voir l’annexe A.) 1) Les matériaux en feuilles ou en panneaux incorporés aux ensembles décrits à l’article 9.25.1.1. doivent être conformes à l’article 9.25.5.2. si : a) ils présentent :i) une perméabilité à l’air inférieure à 0,1 L/(s · m2) à 75 Pa; etii) une perméance à la vapeur d’eau inférieure à 60 ng/(Pa · […]
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Hauteur des garde-corps. – Annexe

En règle générale, les garde-corps arrivent à hauteur de taille d’une personne de grandeur moyenne. Il est permis d’installer des garde-corps de plus faible hauteur dans les logements, car les dangers éventuels sont connus des occupants et il est peu probable que des bousculades dues à des mouvements de foule surviennent à ces endroits. Annexe […]
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Hauteur minimale du garde de corps

En règle générale, les garde-corps arrivent à hauteur de taille d’une personne de grandeur moyenne. Il est permis d’installer des garde-corps de plus faible hauteur dans les logements, car les dangers éventuels sont connus des occupants et il est peu probable que des bousculades dues à des mouvements de foule surviennent à ces endroits. Notes […]
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Illustration d’un tuyau vertical

Prolongement du tuyau vertical Annexe A-2.4.9.3. 3) du Code de construction (RLRQ, c. B-1.1, r. 2) B-1.1, r. 2 – Code de construction (gouv.qc.ca), chapitre III – Plomberie « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »
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Incombustibilité des pénétrations techniques

1) Sous réserve des articles 3.1.9.3. et 3.1.9.4., les tuyaux, conduits, boîtes de sortie électrique, canalisations totalement fermées et autres installations techniques similaires qui pénètrent dans une construction pour laquelle un degré de résistance au feu est exigé doivent être incombustibles, à moins qu’ils n’aient été incorporés à cette construction lors des essais (voir l’annexe […]
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