1) Tout appareil sanitaire doit être raccordé directement à un réseau sanitaire d’évacuation; toutefois :

a) une fontaine d’eau potable peut être, au choix :


i) raccordée indirectement à un tel réseau; ou
ii) raccordée à un réseau d’évacuation d’eaux pluviales, mais si ce réseau est susceptible de refoulement, un clapet antiretour doit être installé sur le tuyau d’évacuation d’eaux usées de la fontaine (voir l’annexe A);

b) des cuvettes de vidange de réchauffeurs-refroidisseurs d’air peuvent être
raccordées à un réseau d’évacuation d’eaux pluviales, à condition d’installer un clapet antiretour s’il y a risque de refoulement;

c) un avaloir de sol peut être raccordé à un réseau d’évacuation d’eaux pluviales, à condition qu’il soit situé de manière à ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales;

d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui évacuent uniquement des eaux nettes peuvent être raccordés à un réseau d’évacuation d’eaux pluviales ou se vidanger sur un toit;

e) les dispositifs suivants doivent être raccordés indirectement à un réseau
d’évacuation :

i) les dispositifs d’étalage, de stockage, ou de préparation d’aliments ou de boissons;
ii) les stérilisateurs;
iii) les dispositifs utilisant de l’eau comme fluide chauffant ou réfrigérant;
iv) les dispositifs actionnés à l’eau;
v) les dispositifs de traitement de l’eau;
vi) les dispositifs de vidange ou de trop-plein d’un réseau d’alimentation en eau ou d’une installation de chauffage (voir l’annexe A);
vii) les dispositifs de vidange et de trop-plein d’une piscine ou
d’une pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade;
viii) le dispositif de renvoi d’une machine à glace;
ix) le dispositif d’évacuation d’un système de chauffage, de climatisation et de ventilation.

2) Lorsque la partie verticale supérieure d’une colonne de chute déviée reçoit les eaux d’appareils sanitaires répartis sur plus d’un étage, tout raccordement dans cette colonne de chute déviée doit être situé à plus de :

a) 1,5 m en aval de la base de la section supérieure de cette colonne de chute ou d’un autre raccordement recevant les eaux usées d’une autre colonne de chute raccordée dans la déviation; et
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la déviation d’allure horizontale dans la section verticale supérieure ou inférieure de toute colonne de chute déviée. (Voir l’annexe A.)

=

=

3) Un coude ou une pipe en plomb desservant un W.-C. ne doit pas être raccordé à un autre appareil sanitaire.

4) Tout raccordement au pied d’une colonne de chute doit être situé à plus de :

a) 1,5 m dans un collecteur principal ou un branchement d’évacuation qui reçoit les eaux usées de cette colonne de chute; et
b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement d’évacuation auquel cette colonne de chute est raccordée. (Voir l’annexe A.)

5) Tout bras de siphon d’une baignoire, d’une douche, d’un bidet, d’un avaloir de sol ou d’un évier de service installé au sol doit avoir une partie d’allure horizontale d’au moins 450 mm de longueur développée. La longueur développée du bras de siphon d’un avaloir de sol doit être portée à 1,5 m s’il est raccordé à moins de 3 m en aval du pied d’une colonne de chute ou d’une descente pluviale (voir l’annexe A).

6) Lorsqu’un changement de direction supérieur à 45° se produit dans des tuyaux d’évacuation d’eaux usées desservant plus d’une machine à laver ou d’un évier de cuisine domestique, et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression, ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement d’autres tuyaux d’évacuation d’eaux usées sur une distance d’au moins :

a) 40 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées sans dépasser 2,44 m mesurée verticalement, selon la moins élevée des deux valeurs, avant le changement de direction; et
b) 10 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées d’allure horizontale après le changement de direction. (Voir l’annexe A.)

7) Lorsqu’un tuyau de ventilation est raccordé à la zone de pression produite par des mousses de savon mentionnée au paragraphe 6), aucun autre tuyau de ventilation ne doit être raccordé à ce tuyau de ventilation à l’intérieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (voir l’annexe A).

Article 2.4.2.1 du Code de construction (RLRQ, c. B-1.1, r. 2) B-1.1, r. 2 – Code de construction (gouv.qc.ca), chapitre III – Plomberie « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »

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