A-9.23.13.4. du code de construction du québec Chapitre 1 – Partie 9 2010 (modifié) Code du bâtiment « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. » Articles similaires Fondation domaine d’application Calcul du diamètre des tuyaux de ventilation – Charge hydrauliques Dimensions équivalentes des conduits Garde-corps exigés. – Annexe