1) Les clapets antiretour doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) CCSA-B70, «Tuyaux et raccords d’évacuation d’eaux usées en fonte et méthodes de raccordement»;

b) CAN/CSA-B181.1, «Tuyaux d’évacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)»;

c) CAN/CSA-B181.2, «Tuyaux d’évacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C)»;

d) CAN/CSA-B182.1, «Tuyaux d’évacuation et d’égout et raccords en plastique»; ou

e) ANSI/CAN/UL/ULC 1201, «Norme sur les systèmes de prévention de retour d’eau à capteurs».

(Consultez Légis Québec pour la version officielle du Code de construction (RLRQ, chapitre B-1.1, r. 2))

Source: Loi sur le bâtiment (RLRQ, chapitre 3, section 2, Article 3.05, 24°)