Dégagement pour matériaux combustibles

Dégagement pour matériaux combustibles. Aux fins du présent paragraphe, une cheminée peut être considérée comme une cheminée extérieure si elle a, sur la plus grande partie de sa hauteur, au moins une surface exposée à l’extérieur ou à un espace non chauffé. Toutes les autres cheminées doivent être considérées comme des cheminées intérieures. Annexe A-9.21.5.1. […]
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Dégagements autour des surfaces de cuisson au gaz, des surfaces de cuisson au propane ou des surfaces de cuisson électriques

Dégagements autour des surfaces de cuisson au gaz, des surfaces de cuisson au propane ou des surfaces de cuisson électriques. La norme CSA C22.1, « Code canadien de l’électricité, Première partie », incorporée par renvoi dans l’article 9.34.1.1., et la norme CSA B149.1, « Code d’installation du gaz naturel et du propane », incorporée par […]
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Descente pluviale sans siphon

Si une descente pluviale sans siphon se déverse dans un branchement d’égout unitaire, l’emplacement de son extrémité à l’air libre doit respecter les mêmes dégagements que ceux exigés pour celle d’un tuyau de ventilation. (Voir la note A-2.5.6.5. 4).) Annexe A-2.4.5.2. 1) du Code de construction (RLRQ, c. B-1.1, r. 2) B-1.1, r. 2 – […]
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Détermination du nombre de personnes d’une aire de plancher

1) Le nombre de personnes d’une aire de plancher ou d’une partie d’aire de plancher doit être déterminé : a) en fonction du nombre de sièges, dans les établissements de réunion où les sièges sont fixes;b) à raison de 2 personnes par pièce où l’on dort, dans les logements; ouc) en fonction du nombre d’occupants […]
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Diamètre des branchements de ventilation, collecteurs

Tableau 2.5.8.3.Diamètre des branchements de ventilation, collecteurs de ventilation,tuyaux de ventilation secondaire et tuyaux de ventilation terminaleFaisant partie intégrante de l’article 2.5.8.3. Tableau 2.5.8.3 du Code de construction du Québec – Chapitre III, Plomberie – Canada 2010 (modifié) « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »
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