Les enfants sont les plus exposés aux risques de chute entre les montants d’un garde-corps. C’est pourquoi les exigences concernant les garde-corps sont rigoureuses dans tous les bâtiments à l’exception des bâtiments industriels où la présence d’enfants est peu probable, sauf sous stricte surveillance d’un adulte. Notes A-9.8.8.5. 1) et 2). du code de construction […]

La section 3.3. réglemente la sécurité des aires de plancher, y compris les pièces et autres espaces d’un bâtiment, mais à l’exclusion des locaux et vides techniques visés par la section 3.6. Les exigences sont groupées suivant l’usage des aires de plancher, de la pièce ou de l’espace, qui ne correspond pas forcément à l’usage […]

Figure A-2.5.5.2. – Séparateurs d’huile Annexe A-2.5.5.2. du Code national de la plomberie Canada 2015 (modification Québec) (CNRC 56193F), chapitre III – Plomberie « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »

Il est interdit d’utiliser des boîtes en PVC rigide pour le support des luminaires à moins qu’elles ne portent un marquage indiquant qu’elles conviennent à cet usage. Article 12-1110, CSA C22.10-F18, Code de construction du Québec, Chapitre V – Électricité – Code canadien de l’électricité, Première partie (Vingt-troisième édition) et Modifications du Québec. © 2018 […]

Bien qu’idéalement chacune des pièces d’un logement devrait bénéficier d’un apport d’éclairage naturel assuré par une surface vitrée, le pourcentage d’éclairage naturel pourra varier d’une pièce à l’autre, mais devra au total respecter le pourcentage requis pour la superficie du logement. Pour l’application de cet article, la surface vitrée dégagée d’une porte ou d’un lanterneau […]

1) Les surfaces de plancher protégées utilisées pour satisfaire aux exigences de l’alinéa 3.4.3.2. 6)b) doivent : a) être isolées de l’aire communicante par une séparation coupe-feu ayant un degré de résistance au feu au moins égal à celui qui est exigé pour le plancher de l’étage où elle est située;b) être conçues de sorte […]