Normes pertinentes
1) Les tuyaux de drainage utilisés pour le drainage des fondations doivent être conformes à l’une des normes suivantes :
a) ASTM C 4, « Clay Drain Tile and Perforated Clay Drain Tile »;
b) ASTM C 412M, « Concrete Drain Tile (Metric) »;
c) ASTM C 444M, « Perforated Concrete Pipe (Metric) »;d) ASTM C 700, « Vitrified Clay Pipe, Extra Strength, Standard Strength and Perforated »;
e) CAN/CGSB-34.22, « Tuyau de drainage en amiante-ciment »;
f) CAN/CSA-B182.1, « Tuyaux d’évacuation et d’égout et raccords en plastique »;
g) CAN/CSA-G401, « Tuyaux en tôle ondulée »;
h) BNQ 3624-115, « Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) – Tuyaux flexibles pour le drainage – Caractéristiques et méthodes d’essais »;
i) BNQ 3624-120, « Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) – Tuyaux à profil ouvert à paroi intérieure lisse pour l’égout pluvial et le drainage des sols – Caractéristiques et méthodes d’essais »;
j) NQ 3624-130, « Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
(PVC) non plastifié, de diamètre égal ou inférieur à 150 mm, pour égouts souterrains »; ou
k) NQ 3624-135, « Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non
plastifié (PVC-U) – Tuyaux de 200 mm à 600 mm de diamètre pour égouts
souterrains et drainage des sols – Caractéristiques et méthodes d’essais ».
Article 9.14.3.1. du code de construction du québec Chapitre 1 – Partie 9 2010 (modifié) Code du bâtiment Code de construction (RLRQ, c. B-1.1, r. 2) B-1.1, r. 2 – Code de construction (gouv.qc.ca), chapitre I – Bâtiment « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »
