1) Une toilette à broyeur ou un système à broyeur doit être installé uniquement lorsqu’il n’est pas possible d’effectuer un raccordement à un réseau sanitaire d’évacuation par gravité.

2) Le nombre et le type d’appareils pouvant faire partie d’un système de toilettes à broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celle-ci.

Article 2.4.3.5 du Code national de la plomberie Canada 2015 (modification Québec) (CNRC 56193F), chapitre III – Plomberie « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »