Ouvertures des foyers
1) Aucun matériau combustible ne doit se trouver à moins de 150 mm de l’ouverture d’un foyer à feu ouvert; toutefois, si le matériau combustible se trouve au-dessus de l’ouverture et s’il forme une saillie supérieure à 38 mm, il doit être à au moins 300 mm au-dessus de l’ouverture.
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Article 9.22.9.1. du code de construction du québec Chapitre 1 – Partie 9 2010 (modifié) Code du bâtiment « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »
