1) Tout branchement d’eau général doit être muni d’un robinet d’arrêt accessible situé aussi près que possible de son point d’entrée dans le bâtiment.

2) Toute tuyauterie acheminant l’eau d’un réservoir surélevé ou d’une installation individuelle d’alimentation en eau doit comporter un robinet d’arrêt situé à son point d’alimentation.

3) Sauf si elle ne dessert qu’un seul logement, toute colonne montante doit être munie d’un robinet d’arrêt à son point d’alimentation.

4) Tout W.-C. doit être muni d’un robinet d’arrêt à son point d’alimentation.

5) Toute habitation comprenant plus d’un logement doit être munie d’un robinet d’arrêt au point d’entrée de la tuyauterie dans chaque logement de sorte que, lorsque l’alimentation en eau d’une suite est coupée, il n’y a aucune interruption de l’alimentation dans le reste du bâtiment (voir l’annexe A).

6) Dans tous les bâtiments autres que les habitations, il faut installer un robinet d’arrêt sur le tuyau d’alimentation en eau de :

a) chaque appareil sanitaire; ou
b) chaque groupe d’appareils sanitaires situé dans la même pièce, sous réserve du paragraphe 4).

7) Tout tuyau alimentant un réservoir d’eau chaude doit être muni d’un robinet d’arrêt situé à proximité de ce dernier.

Article 2.6.1.3 du Code de construction du Québec – Chapitre III, Plomberie – Canada 2010 (modifié) « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »

Note: Le terme W.-C. veut dire “Water Closet”