1) Si un réseau d’évacuation d’eaux pluviales est raccordé à un branchement d’égout unitaire ou à un égout unitaire public, il faut installer un siphon en amont du raccordement, de manière à protéger tous les orifices du réseau; toutefois, l’installation d’un siphon n’est pas obligatoire dans le cas d’orifices à l’extrémité supérieure de descentes pluviales qui :
a) débouchent sur un toit destiné exclusivement à la protection contre les intempéries;
b) sont situées à au moins 1 m au-dessus, ou sont dégagées d’au moins 3,5 m dans les autres directions, de toute prise d’air, porte ou fenêtre ouvrante; et
c) sont éloignées d’au moins 1,8 m d’une limite de propriété. (Voir l’annexe A.)
2) Tout avaloir de sol raccordé à un réseau d’évacuation d’eaux pluviales doit être protégé par un siphon qui :
a) est situé entre lui et une descente pluviale, un collecteur d’eaux pluviales ou un branchement d’égout pluvial;
b) peut desservir tous les autres avaloirs de sol situés dans le même local; et
c) ne nécessite pas l’installation d’un tuyau de ventilation.
3) Là où les conditions climatiques peuvent causer le gel du réseau d’évacuation d’eaux pluviales en raison de la circulation de l’air dans les tuyaux, il faut installer un siphon comportant un regard de nettoyage dans un endroit chauffé.
Article 2.4.5.2 du Code de construction (RLRQ, c. B-1.1, r. 2) B-1.1, r. 2 – Code de construction (gouv.qc.ca), chapitre III – Plomberie « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »
