Dispositif de chasse

1) Le dispositif de chasse d’un W.-C. ou d’un urinoir doit avoir une capacité et un réglage tels qu’il déverse, chaque fois qu’il est actionné, un volume d’eau permettant le lavage complet de l’appareil sanitaire ou des appareils sanitaires qu’il dessert.

2) Tout dispositif manuel de chasse ne doit desservir qu’un seul appareil sanitaire.

3) Sous réserve du paragraphe 4), les W.-C. et les urinoirs doivent être munis d’un dispositif intégré permettant de limiter la quantité maximale d’eau utilisée lors de chaque cycle de chasse aux valeurs indiquées au tableau 2.6.1.6.

Tableau 2.6.1.6.
Quantité d’eau utilisée par cycle de chasse
Faisant partie intégrante du paragraphe 2.6.1.6. 3)

4) Dans les établissements industriels, commerciaux ou institutionnels, ainsi que dans les habitations autres que les logements, une utilisation maximale d’eau de 6,0 L/c est permise pour les W.-C. à chasse simple lorsqu’il peut être démontré qu’une utilisation maximale d’eau de 4,8 L/c pourrait entraîner des blocages compte tenu de la configuration du réseau d’évacuation ou de l’infrastructure municipale.

5) Sauf lorsqu’ils sont installés dans des bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés à longueur d’année, les urinoirs de type réservoir à chasse doivent être munis d’un dispositif permettant d’empêcher les cycles de chasse lorsqu’ils ne sont pas utilisés (voir la note A-2.6.1.6. 5)).

Article 2.6.1.6 du Code national de la plomberie Canada 2015 (modification Québec) (CNRC 56193F), chapitre III – Plomberie « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur.